LOGOS POUR PLAQUES D'IMMATRICULATION

Invité

Moi j'ai une question:est-il possible d'avoir un logo different a l'avant et à l'arriere?

Soit deux n° de departement different?

Merçi.

PALLAS

J'en doute fort

Sujet: Re: LOGOS POUR PLAQUES D'IMMATRICULATION Mar Sep 04 2012, 18:47

Regarde deux messages au dessus du tien.
Il y a marqué que oui et aucun texe ne dit le contraire.

Invité

J'ai chercher et pas trouver de reponses;j'ai deja vu çe cas l@,mais c'est pour etre sur!

PALLAS

Ben si Jack qui est dans le CT te dit que c'est OK, y'a pas de raisons pour que ce soit pas bon

Invité

Invité

Invité a écrit:: Moi j'ai une question:est-il possible d'avoir un logo different a l'avant et à l'arriere?

Soit deux n° de departement different?

Merçi.

Non, c'est interdit et l'amende est salée (135€). On a un véhicule dans la boite ou je bosse qui a été verbalisée. Suite à un accident hors département, le carrossier avait mis la plaque locale (53 / pays de Loire au lieu de 35 / Bretagne). Les plaques doivent être stictement identiques au niveau de l'immatriculation, département et région. Je rentre de congés lundi. Je demanderai à ma collègue une copie du PV...

Idem pour les autocollants mis sur les plaques. Dans ce cas, il y a une "tolérance" actuellement, mais cela pourrait changer d'un coup...

tu fais bien de le signaler!

Sur ma 207 ma plaque avant a été changé à l'achat chez un Peugeot à Châtellerault alors que la voiture fût immatriculé sur Annecy, ce qui fait que j'ai un 86 devant et un 74 derrière!